Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAVE DU ROCHER
Société Vinicole Sappey

Numéro de dépôt :
937060
Date de dépôt :
03/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA CAVE DU ROCHER

Déposée le 3 novembre 1975 par Société Vinicole Sappey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA CAVE DU ROCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Vinicole Sappey domicilié(e) (soc. an.), Corlier (Ain). - France.

La marque LA CAVE DU ROCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LA CAVE DU ROCHER est expirée depuis le 3 novembre 1985.

Société Vinicole Sappey a également déposé les autres marques suivantes : RICH'GRIN , RICH GRIN , LES VINS DE LA PLATIERE , LES VINS DE LA PLATIERE , ESPPY , ESPPY


Société Vinicole Sappey - (soc. an.), Corlier (Ain). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-486

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